Mentions légales

• Éditeur

Le site www.theboite.fr a été développé par Marie Dubois, et il en est la propriété exclusive.

Marie Dubois MICRO-ENTREPRENEUR
N° SIRET : 809 946 908 000 21
4 rue paillon
42000 Saint-Étienne

T.V.A non applicable, article 293B du Code général des impôts.

• Conception graphique

Niaksniaks

• Hébergement

Le propriétaire de ce site web est la société de droit français Gandi
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51

• Contact

Directeur de la publication : Marie Dubois

Contact par mail hello[@]theboite.fr ou par voie postale à l’adresse ci-dessus.

• Protection des données personnelles et du contenu

Les informations mises en ligne font l’objet de mises à jour régulières et peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur en est conscient et se doit de vérifier les informations recueillies. Marie Dubois décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, Marie Dubois ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu et de l’existence de ces autres liens. Les données contenues sur le site www.theboite.fr sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 sur les bases de données. En accédant ou en utilisant le site, vous reconnaissez vous conformer aux dispositions de la loi, et notamment en s’interdisant l’extraction, le transfert, le stockage, la reproduction de tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site. La reproduction, la rediffusion ou l’extraction automatique par tout moyen d’informations figurant sur www.theboite.fr est interdite. L’emploi de robots, programmes permettant l’extraction directe de données est rigoureusement interdit.

• Droits de propriété

Tous les textes, illustrations et images présents sur le site www.theboite.fr sont soumis au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter et diffuser les informations présentes sur le site www.theboite.fr. En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur www.theboite.fr est interdit. L’article L335-3 du CPI dispose en outre qu’est « un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s’exposerait aux peines prévues à l’article L335-2 du même code, ainsi qu’à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d’assignations devant les juridictions civiles.